Ils prennent bien sûr unecommission sur la vente. Quels sont les taxes et frais a payer ? mais combien? Premièrement attention, il faudra un COC pour pouvoir l’immatriculer. Combien de temps ( à peu près) devrais-je attendre pour les papiers etc.. ? Rémy. Normalement sur le prix d’achat du véhicule, mais si les douanes estiment que le véhicule vaut plus, ils peuvent se baser sur des valeur Argus ou de magazines automobile. Anis. Quelle taxe importation pour un véhicule en provenance de l’UE et hors UE ? A priori, il y a une histoire de quitus fiscal qu’il n’a pas réussi à obtenir. Je suis sur que vous pourrez m’aidez et je vous en remercie d’avance afin de pouvoir évoluer avec vous. Bonjour je souhaite importer une frd mustang GT de dubai en france et une en espagne, je dois régler donc tva 20% + 10% de taxe importation, mais comment calcule t on le MALUS? => est-ce correct? Oui vous avez bien résumé. En ce qui me concerne je souhaiterais faire l’acquisition d’un Dodge Durango. Sauf le passage UTAC où je ne connais pas les tarifs exact. Sinon, mon ami d’enfance vit en Italie et me propose d’immatriculer le véhicule un an en Italie après que ma cousine aie utilisé le véhicule pendant 6 mois et 6000km. Comment immatriculer une voiture en provenance de la Suisse en France. TVA de 20% sur 87000 ou sur 40000€? Bonjour La voiture a été achetée d’occasion chez un concessionnaire il y a quelques semaines et je vais déménager en France d’ici juillet ou août, je serai donc propriétaire de la voiture pendant moins de 6 mois – pour autant que je sache, normalement, je devrais payer la TVA pour cette raison (proprietaire <6 mois). Estimation possible par les douanes. Merci. Car vous êtes assujetti à la TVA Française et non Canadienne. merci pour votre réponse rapide, pour rapatrier le véhicule par la route depuis bruxelles jusqu’à Bordeaux, vous me parlez de plaque temporaire WW, je crois savoir que l’on les obtiens dans la procédure de demande de carte grise, et il me semble que les plaques belges restent au propriétaire, comment dois-je procéder pour avoir les plaques temporaires si je n’ai pas acté la vente . Pas de TVA à payer au fisc français. un éventuel petit malus (en fonction du rejet de CO2). Le mandataire me dit juste qu’il a des soucis administratifs mais ne s’engage pas sur une date ferme pour me délivrer la carte grise définitive. Vous allez payer : Bonjour, merci bcp pour l’article hyper clair…néanmoins j’ai quelques questions s’il vous plaît. Tout dépend si le véhicule est en Europe ou non (hors EU TVA à payer). Je viens d’acheter une Cadillac Eldorado 1987 décapotable avec un excellent dossier CARFAX via un commanditaire sur place. Je fais ma carte grise en Andorre ou en France ? Et la dernière question, s’il vous plaît: Un résident des États-Unis peut-il vendre sa voiture en France normalement? Il faut bien évidemment payer la TVA au professionnel, via sa facture. J2 BB camionnette bref ce qui n’est pas expliqué il me semble c’est quel sont les frais de tva sur ce véhicule d’occasion , es ce 20%? Jonathan LUCK bonjours je voudrais savoir a combien sa va me revenir si je commande une moto neuve de la france a l’île de la réunion svp merci a vous. J’envisage d’acheter une voiture neuve au Maroc mais en HT car je peux bénéficier de cet avantage. Merci, Bonjour, Bonjour, Je souhaite faire profiter de mon expérience (06-2014) de l'importation d'une voiture de 2003 depuis la Suisse vers la France. Français expatrié au Maroc, j’ai acheté en 2019 un véhicule neuf en France via un mandataire. Dois-je faire une estimation de ma voiture ici aux usa afin de servir de base de calculation des taxes? La personne qui m’a renseigné m’a également fait savoir qu’en cas de manque de document, parfois la carte grise, le coût était aux alentours de 150 $ de moyenne et que la seule taxe à payer en dehors du tout inclus était la TVA lors de l’arrivée en France du véhicule calculé sur le prix d’achat. Vous devez vous renseigner auprès d'un bureau de douane. Le véhicule est actuellement en Islande. 10% de taxe de douanes Il faut compter +10% de taxe d’importation, 20% de TVA en France (même si pas de TVA récupérable), homologation DREAL (si pas de COC). Il n’y aura que les 10% de taxe douanière. TVA non récupérable = particulier dans la boucle d’achat. – TVA En passant par un site professionnel de l’immatriculation provisoire comme plaque-ww.fr. – 20% de TVA que nous récupérerons via notre entreprise cordialement Droits de Douane (si c’est le cas sur quel montant doit on appliquer 10% du prix d’achat ou de la valeur actuelle argus?). La voiture a été achetée 12 000 euros neuve en 2016. Bonjour Jonathan. Bonjour, ( Mon but n’est pas de les revendre en France mais de les aménager et de les proposer à la location sur la côte Ouest. ) A cela il faut ajouter les frais de douane (10%) et la TVA française (20%) : nous sommes d’accord ? Je vous conseille de vous tourner vers un mandataire auto Allemagne qui pourra faire toutes les démarches pour vous. Véhicule de collection de plus de 30 ans Je souhaite acquérir un fourgon en Géorgie (le pays, pas l’Etat des USA), pays hors de l’UE. Les taxes douanières sont de 10%, je ne sais pas d’où sort ces 6%. Oui vous allez payer. Devons nous payer la TVA en France et la taxe d’importation de 10% (Mini Cooper, marque allemande) Celles-ci vous délivreront un certificat de dédouanement 846 A nécessaire pour votre immatriculation en France. Si c’est pour vous perso, pas de problème. Vous devez acquitter les droits de douane et la TVA, ou la TVA seule le cas échéant, auprès d'un bureau de douane, en vue de l'immatriculation de votre véhicule dans une série normale, dans les cas suivants : Pour les véhicules en provenance d'un département d'outre-mer, seule la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est exigible. Avez-vous une expérience dans ce domaine ou savez-vous à qui je peux m'adresser? Les voitures anciennes sont aussi soumises aux taxes. Bonjour Elle cote autour de 6 ou 7000 dollars actuellement aux usa. Bonjour, J’aimerai monter un kit car sur une base de Mazda en Russie pour ainsi obtenir une immatriculation et une carte grise russe. Merci ! Suis-je alarmiste et si j’attends jusqu’en janvier pour les importer officiellement avec le quitus, devrai-je payer des taxes sur eux si je suis déjà enregistré comme propriétaire à partir de novembre de cette année? Nous avons acheté en 2018 deux véhicules. – carte grise Tout dépend ce que vous en faite derrière. Pourriez-vous m’indiquer si je peux immatriculé mon véhicule en plaque française et pour quel prix ? Particulier = acte de vente ou facture, Bonjour, Alain. Merci pour cet article car on trouve que très peu de chose à ce sujet sur internet. Si vous n’y connaissez rien, il faut impérativement vous entourer des bons prestataires. Mais si ce sont vos véhicules, vous ne devriez pas payer de taxe. Si comme moi vous ne savez pas trop comment faire pour importer un véhicule en France, voici ce qu'il faut faire. Nous résidons actuellement dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin, aux Antilles. Ils sont tous en ma possession, factures et certificat de vente à mon nom. Bonjour et merci pour vos encouragements. Importer un véhicule neuf ou d’occasion en France métropolitaine depuis un pays membre (ou pas) de l’UE nécessite des formalités différentes. Si carte grise US à votre nom, vous ne payez que les taxes douanière. Bonjour Merci. sachant que ce véhicule a été acheté en métropole puis a été transporté par le 1er propriétaire, qui a payé l’octroi de mer ainsi que les taxes jusqu’à la Martinique, ensuite le véhicule a été revendu au 2e propriétaire en Guadeloupe qui n’a pas eu à payer autre chose que le transport, et me voila en tant que potentiel 3e acquéreur du dit véhicule. vous confirmez qu’il n’y a pas de tva sur une voiture d’occasion ? COMMENT IMMATRICULER UNE VOITURE SUISSE EN FRANCE. Et quels documents faut-il? Dans les 2 cas je crois que je récupère la TVA Française et paie l’IGI ( TVA Andorrane ) . J’achète une voiture de 1985 Mercedes sec 500 2) Si c’est le cas, puis-je éviter la TVA en achetant un véhicule d’occasion avec 6000km+ et le mettre a mon nom? De quel remise puis je bénéficier. Bonjour Jonathan. Merci de ta reponse C’est bien ca ? Bonjour, nous souhaitons acheter un Dodge ram par le biais d un concessionnaire français. C’est un monde un peu flou pour moi. Je suis un citoyen italien vivant en Suisse depuis quelques années. Nous sommes spécialisés dans la règlementation douanière et nous nous occupons de toutes les opérations administratives s’y rapportant. C’est un taxe d’importation en Europe. Le garage nous indique que nous n avons aucune taxe, tva ou autre à régler (compris dans le prix de vente) et qu il se charge de la mettre en conformité et création de carte grise à notre nom. D'autres formalités pourraient être à effectuer, notamment vérifier sa conformité aux normes, avant la mise en circulation. Cordialement, bonjour je veux exporter ma voiture du Qatar au France rouler 600 km modem 2020 combien je dois payé pour la dédouanement ? quelle est la taxe douanière si elle existe? L’importation automobile, qu’elle soit réalisée par un mandataire ou bien par un concessionnaire, n’entraîne pas de formalités douanières si le véhicule provient d’un État membre de l’Union Européenne. je souhaiterai faire importer des pays bas un Ford transit pour mon entreprise a combien serai la taxes une fois arrivé en france et quelle démarche je doit faire pour le faire venir? Merci beaucoup, – 10% de taxe d’import J’aimerais importer une voiture neuve de chine. véhicule originaire et en provenance d'un pays non membre de la Communauté européenne, véhicule originaire d'un pays tiers (hors Union européenne), mais en provenance d'un État membre de l'Union européenne, pour lequel les droits et taxes n'ont pas été acquittés à l'entrée du territoire communautaire, véhicule en provenance d'un département d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion) et acquis HT ( si acquis TTC déjà immatriculé dans une série normale), véhicule en provenance d'une collectivité d'outre-mer ( Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy), véhicule en provenance de Nouvelle-Calédonie ou des Terres australes et antarctiques françaises, véhicule en provenance de tout autre territoire exclu de celui de la Communauté par la législation douanière et fiscale communautaire (par exemple, les îles Aland, les îles Anglo-Normandes, les îles Canaries, Ceuta, Gilbraltar ou Melilla), véhicule précédemment importé en franchise de droits et taxes au bénéfice des privilèges diplomatiques ou assimilés, véhicule précédemment immatriculé dans une série ou avec une mention d'usage Transit temporaire (TT), Importation en Transit (IT), Zone Franche Pays de Gex, Zone Franche de Haute-Savoie, véhicule d'origine communautaire exporté puis réintroduit dans l'Union européenne. Vous allez devoir payer 20% de TVA en France. Le véhicule importé est de 2016 avec seulement 34000 kms. je souhaite acheter en russie un Chevrolet Tahoe essence V8 neuf, l’immatriculer en Russie, la ramener en France plus tard (plus de 6 mois), l’immatriculer en France a mon retour Je suis français, résident du Canada, j’ai une mustang GT, je veux rentrer avec en France, je voulais savoir si au moment de la 1ere immatriculation en France je vais payer les 20 000€ de malus écologique, ou bien j’en suis exempté pcq la voiture m’appartient et a déjà été immatriculé à mon nom au Canada? Marocain Résidant à l'Etranger (Dédouanement avec bénéfice d'un abattement de 90% ) Facilité accordée aux MRE âgés de 60 ans et plus. Bonjour, Ces véhicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont considérés comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union européenne, le véhicule est en votre possession et vous l'avez utilisé depuis plus de 6 mois (cette dernière condition n'est pas exigée pour les résidents en provenance des DOM). en france , que dois je faire comme procédure pour ce véhicule TVA (nous l’avons paye aux UK lorsque l’on faisait toujours parti de l’UE)? Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer. Ensuite, soit vous gardez les plaques temporaires le temps des démarches, soit vous faîtes une demande de plaques en W à votre préfecture. Il faut – en outre – prévoir la TVA du pays d’où l’automobile est importée et qui s’avère parfois plus élevée que sa version française. Sandrine. J’ai un autre rendez-vous avec eux et je veux avoir les faits sous la main. passage drire, paiement taxe tva, autres taxe, immatriculation.. j ‘ai beaucoup besoin de vos conseils d’expérience.